Document: AUT-GO-01001


AUT-GO-01001
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Document: AUT-GO-01001
        Titre:Zulassungsbescheinigung [...] Teil I
        Pays de délivrance:AUT - Autriche • REPUBLIK ÖSTERREICH •
        Catégorie de document:G - Certificat d'immatriculation
        Type de document:O - Document ordinaire
        Numéro du doc. - Version:01001
 
        Date de première délivrance:02.02.1999
        Valide:oui
        Valeur juridique:Document d'immatriculation des véhicules. Partie I du certificat d'immatriculation.
 
        Présentation générale:document plié
        Largeur (mm):297
        Hauteur (mm):105
        Nombre de pages:8
 
 
 
Validité 
        Validité - Informations complémentaires:Ce modèle de document n'a été délivré que pendant environ deux à trois ans avant d'être remplacé par le modèle de document AUT-GO-01002 (la date de première délivrance n'étant pas connue avec précision). Entre les deux, on a seulement modifié le procédé d'impression de la lettre du numéro de série ("A"), en passant d'une impression en offset à une impression en typographie.
 
 
        La partie I du certificat d'immatriculation doit être emportée lors de tous les trajets. On y trouve les données relatives au véhicule et toutes les mentions obligatoires. Il ne s'agit pas d'un document d'identité.
 
        En cas de demande de mise hors service du véhicule, de données modifiées, rectifiées ou complétées, d'inscription ou de désinscription d'un véhicule sur la liste des véhicules associés à une plaque d'immatriculation à usage multiple, d'attribution de plaques d'immatriculation de remplacement après une perte ou un vol, d'attribution de plaques d'immatriculation personnalisées alors que l'immatriculation est toujours valable et de nouvelle délivrance d'un certificat d'immatriculation endommagé, les parties I et II du certificat d'immatriculation doivent en principe être restituées.
 
        En cas de perte ou de vol de la partie I du certificat d'immatriculation, un duplicata est délivré pour la partie perdue (dans ce cas, les parties I et II peuvent ne pas porter le même numéro de série).
 
 
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Support   Procédé d'impression   Caractéristiques UV   
 
        Le document est plié en quatre.
 
Recto – identité
 
   Élément de sécurité:Support   
Couleurs:rouge
 
 
   Élément de sécurité:Procédé d'impression   
 
Procédé d'impression-Élément de sécurité:guillochis / motifs de lignes fines
 
 
 
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
 
Caractéristiques UV
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Procédé d'impression   Caractéristiques UV   
 
 
Verso
 
   Élément de sécurité:Procédé d'impression   
 
Procédé d'impression-Élément de sécurité:guillochis / motifs de lignes fines
 
 
 
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
 
Caractéristiques UV
[ AUT ] [ Generated On : 07.02.2014 17:37:05 ] HautHaut