Document: AUT-HO-11001


AUT-HO-11001
Recto – identité
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Verso
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Document: AUT-HO-11001
        Titre:AUFENTHALTSTITEL
        Pays de délivrance:AUT - Autriche • REPUBLIK ÖSTERREICH •
        Catégorie de document:H - Document de séjour
        Type de document:O - Document ordinaire
        Numéro du doc. - Version:11001
 
        Date de première délivrance:01.07.2011
        Valide:oui
        Valeur juridique:Permis de séjour accordant aux ressortissants de pays tiers l'autorisation de séjourner dans le pays suivant: AUT - Autriche • REPUBLIK ÖSTERREICH • et de se déplacer dans l'espace Schengen.
        Présentation générale:carte
        Largeur (mm):86
        Hauteur (mm):54
        Nombre de pages:2
 

La rubrique "ART DES AUFENTHALTSTITELS" (Catégorie du titre de séjour) peut contenir l'une des mentions suivantes:

- la mention "NIEDERLASSUNGSBEWILLIGUNG" (Autorisation d'établissement), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "ANGEHÖRIGER" (Membre de la famille) ou "AUSGENOMMEN ERWERBSTÄTIGKEIT" (Sauf activités professionnelles), avec ajout de la mention "KEIN ZUGANG ZUM ARBEITSMARKT" (Pas d'accès au marché du travail) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "AUFENTHALTSBEWILLIGUNG" (Autorisation de séjour), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "BETRIEBSENTSANDTER" (Détaché), "KÜNSTLER" (Artiste), "ROTATIONSARBEITSKRAFT" (Personne travaillant pour un employeur international et appelée à changer régulièrement de lieu de travail), "SCHÜLER" (Écolier), "STUDIERENDER" (Étudiant) ou "§ 69a NAG" (Personne visée à l'article 69a de la loi relative à l'établissement et au séjour), avec ajout de la mention "ARBEITSMARKTZUGANG NUR MIT ARBEITSMARKTDOKUMENT" (Accès au marché du travail uniquement possible avec un document d'accès au marché du travail) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "AUFENTHALTSBEWILLIGUNG" (Autorisation de séjour), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "KÜNSTLER" (Artiste) ou "SELBSTÄNDIGER" (Indépendant), avec ajout de la mention "NUR SELBSTÄNDIGE ERWERBSTÄTIGKEIT ZULÄSSIG" (Activité professionnelle indépendante seule permise) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "DAUERAUFENTHALT-EG" (Résident de longue durée - CE"), "DAUERAUFENTHALT-FAMILIENANGEH ÖRIGER" (Séjour permanent - Membre de la famille) ou "FAMILIENANGEHÖRIGER" (Membre de la famille), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "KEINE" (Néant), avec ajout de la mention "FREIER ZUGANG ZUM ARBEITSMARKT" (Libre accès au marché du travail) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "FAMILIENANGEHÖRIGER" (Membre de la famille) ou "NIEDERLASSUNGSBEWILLIGUNG" (Autorisation d'établissement), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "KEINE" (Néant), avec ajout de la mention "ARBEITSMARKTZUGANG NUR MIT ARBEITSMARKTDOKUMENT" (Accès au marché du travail uniquement possible avec un document d'accès au marché du travail) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "BLAUE KARTE EU" (Carte bleue UE) ou "ROT-WEISS-ROT - KARTE" (Carte rouge - blanche - rouge), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "KEINE" (Néant), avec ajout de la mention "UNSELBSTÄNDIGE ERWERBSTÄTIGKEIT BEI [MUSTERFIRMA]" (Activité salariée rémunérée par [Nom de société]) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "DAUERAUFENTHALT-EG" (Résident de longue durée - CE"), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "EHEMALIGER INHABER DER BLAUEN KARTE EU" (Ancien détenteur de Carte bleue UE), avec ajout de la mention "FREIER ZUGANG ZUM ARBEITSMARKT" (Libre accès au marché du travail) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "ROT-WEISS-ROT - KARTE" (Carte rouge - blanche - rouge), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "KEINE" (Néant), avec ajout de la mention "NUR SELBSTÄNDIGE ERWERBSTÄTIGKEIT" (Activité professionnelle indépendante uniquement) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "ROT-WEISS-ROT - KARTE PLUS" (Carte plus rouge - blanche - rouge), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "KEINE" (Néant), avec ajout de la mention "FREIER ZUGANG ZUM ARBEITSMARKT" (Libre accès au marché du travail) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso;

- la mention "AUFENTHALTSBEWILLIGUNG" (Autorisation de séjour), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "FAMILIENGEMEINSCHAFT" (Communauté familiale), avec ajout, dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso, de la mention "MIT KÜNSTLER" (Avec un artiste), "MIT ROTATIONSARBEITSKRAFT" ("Avec une personne travaillant pour un employeur international et appelée à changer régulièrement de lieu de travail"), "MIT SONDERFÄLLE UNSELBSTÄNDIGER ERWERBSTÄTIGKEIT" (Avec une personne exerçant une activité salariée particulière), "MIT STUDIERENDER" (Avec un étudiant), "MIT FORSCHER FREIER ZUGANG ZUM ARBEITSMARKT" (Avec un chercheur / Libre accès au marché du travail), "MIT SONDERF. UNSELBST. ERWERBST. FREIER ZUGANG ZUM ARBEITSMARKT" (Avec une personne exerçant une activité salariée particulière / Libre accès au marché du travail) ou "MIT § 69a NAG" (Avec une personne visée à l'article 69a de la loi relative à l'établissement et au séjour);

- la mention "AUFENTHALTSBEWILLIGUNG" (Autorisation de séjour), auquel cas la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du recto contient la mention "FORSCHER" (Chercheur), "SONDERFÄLLE UNSELBSTÄNDIGER ERWERBSTÄTIGKEIT" (Personne exerçant une activité salariée particulière) ou "SOZIALDIENSTLEISTENDER" (Prestataire de services sociaux), avec ajout de la mention "GILT BEI [MUSTERFIRMA]" (Uniquement valable pour le compte de la société [Nom de société]) dans la rubrique "SONSTIGE ANGABEN" (Autres informations) du verso.

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Caractéristiques UV   
 
 
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   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Source lumineuse:ULTRAVIOLETTE
 
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[ AUT ] [ 11.10.2014 16:13:18 CEST ] Haut