Document: FRA-HO-06001


FRA-HO-06001
Recto – identité
   Support
   Procédé d'impression
   Élément optiquement variable
   Caractéristiques UV
   Caractéristiques UV
   Caractéristiques UV
   Caractéristiques UV
   Caractéristiques UV
Document: FRA-HO-06001
        Titre:TITRE DE SÉJOUR
        Pays de délivrance:FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
        Catégorie de document:H - Document de séjour
        Type de document:O - Document ordinaire
        Numéro du doc. - Version:06001
 
        Date de première délivrance:12.02.2002
        N'est plus valable après le:01.06.2005
        Valide:non
        Valeur juridique:Ce document permet à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.
 
        Nombre de pages:1
 

Le type de séjour peut être CST (carte de séjour temporaire), CRA (carte de résident algérien), UE (membre de l'Union européenne) ou EEE (membre de l'Espace économique européen).

La catégorie du titre délivré peut être salarié, visiteur, vie privée et familiale, étudiant, membre de famille, etc....

Sur les plus anciens titres, le type de séjour pouvait également être CEE (membre de la Communauté économique européenne).

Recto – identitéHaut
Support   Procédé d'impression   Élément optiquement variable   Caractéristiques UV   Caractéristiques UV   Caractéristiques UV   Caractéristiques UV   Caractéristiques UV   
 
 
Recto – identité
 
   Élément de sécurité:Support   
Présence de fibres:oui
Couleurs:rouge, bleu
 
Support
   Élément de sécurité:Procédé d'impression   
 
 
 
 
Élément de sécurité:image latente
Texte d'impression/Observation:Lettre "F" positionnée au-dessus de l'élément optiquement variable.
 
 
 
 
Élément de sécurité:encre optiquement variable
Texte d'impression/Observation:Encre optiquement variable passant du vert au magenta suivant l'angle d'observation.
 
Procédé d'impression
Procédé d'impression
   Élément de sécurité:Élément optiquement variable   
Type de MOV:kinégramme (Kinegram®)
Description de la MOV:En fonction de l'angle d'observation: 12 étoiles, lettres "E" et/ou globe terrestre et motif de rosaces de différentes couleurs.
 

Mentions "EUR" micro-imprimées au niveau des parallèles du globe terrestre.

Élément optiquement variable
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:fibres fluorescentes
Couleurs:rouge, bleu
 
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:planchettes fluorescentes
Couleurs:jaune
 
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Description:Mentions "EU" et étoiles de tailles variables.
Couleurs:jaune
 
Caractéristiques UV
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:numéro de série fluorescent
Couleurs:vert
 
Caractéristiques UV
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Description:Mentions variables.
Couleurs:vert
 
[ FRA ] [ 11.10.2014 13:32:02 CEST ] Haut