Document: FRA-HO-07001


FRA-HO-07001
Recto – identité
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Document: FRA-HO-07001
        Titre:TITRE DE SÉJOUR
        Pays de délivrance:FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
        Catégorie de document:H - Document de séjour
        Type de document:O - Document ordinaire
        Numéro du doc. - Version:07001
 
        Date de première délivrance:01.06.2004
        N'est plus valable après le:01.05.2007
        Valide:non
        Valeur juridique:Ce document permet à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.
 
        Nombre de pages:1
 

Le type de séjour peut être CST (carte de séjour temporaire), CRA (carte de résident algérien), UE (membre de l'Union européenne) ou EEE (membre de l'Espace économique européen).

La catégorie du titre délivré peut être salarié, visiteur, vie privée et familiale, étudiant, membre de famille, etc.

Sur les plus anciens titres, le type de séjour pouvait également être CEE (membre de la Communauté économique européenne).

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Recto – identité
 
   Élément de sécurité:Procédé d'impression   
 
 
 
 
Élément de sécurité:image latente
Texte d'impression/Observation:Lettre "F" positionnée à droite de l'élément optiquement variable.
 
 
 
 
Élément de sécurité:encre optiquement variable
Texte d'impression/Observation:Encre optiquement variable passant du vert au magenta suivant l'angle d'observation.
 
Procédé d'impression
Procédé d'impression
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:fibres fluorescentes
Couleurs:rouge, bleu
 
Caractéristiques UV
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:planchettes fluorescentes
Couleurs:jaune
 
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Description:Mentions "EU" et étoiles de tailles variables.
Couleurs:jaune
 
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:numéro de série fluorescent
Couleurs:vert
 
Caractéristiques UV
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Description:Mentions variables.
Couleurs:vert
 
[ FRA ] [ 11.10.2014 13:56:48 CEST ] Haut