Document: FRA-GO-02002


FRA-GO-02002
Recto – identité
   Support
   Filigrane
   Procédé d'impression
   Données biographiques
   Élément optiquement variable
   Caractéristiques UV
   Caractéristiques UV
   Caractéristiques UV
Verso
   Support
   Filigrane
   Caractéristiques UV
   Caractéristiques UV
Document: FRA-GO-02002
        Titre:CERTIFICAT D'IMMATRICULATION
        Pays de délivrance:FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
        Catégorie de document:G - Certificat d'immatriculation
        Type de document:O - Document ordinaire
        Numéro du doc. - Version:02002
 
        Valide:oui
        Valeur juridique:Document concernant les véhicules qui doivent être immatriculés pour pouvoir circuler en France.
 
        Présentation générale:autre
        Largeur (mm):178
        Hauteur (mm):136
 
 
Validité 
        Validité - Informations complémentaires:La validité dépend de la durée de vie du véhicule et de ses cessions successives éventuelles.

Document mis en circulation à partir de 1996.

Recto – identitéHaut
Support   Filigrane   Procédé d'impression   Données biographiques   Élément optiquement variable   Caractéristiques UV   Caractéristiques UV   Caractéristiques UV   
 
 
Recto – identité
 
   Élément de sécurité:Support   
Présence d'un fil de sécurité:oui
Fil de sécurité - Texte:REPUBLIQUE FRANCAISE
 
   Élément de sécurité:Filigrane   
 
Filigrane
   Élément de sécurité:Procédé d'impression   
 
 
 
Élément de sécurité:micro-impression
Texte d'impression/Observation:Le cadre qui entoure la zone réservée aux taxes est obtenu à partir d'une micro-impression de la mention "REPUBLIQUEFRANCAISE".
 
Procédé d'impression
   Élément de sécurité:Données biographiques   
 

La signature de l'autorité de délivrance est apposée au moyen d'un cachet humide.

 
   Élément de sécurité:Élément optiquement variable   
Description de la MOV:Marque optiquement variable représentant une "Marianne" assise avec en arrière-plan la carte de la France et de la Corse.La mention mini-imprimée "MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR" est visible dans la partie inférieure de la marque optiquement variable.
 

La mention micro-imprimée "REPUBLIQUE FRANÇAISE" est visible sous la "Marianne".

Élément optiquement variable
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:fil de sécurité fluorescent
Couleurs:blanc, rouge, bleu
 
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Description:Les mentions fixes réagissent en vert.
Couleurs:vert
 
Caractéristiques UV
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Description:Des lettres "RF" stylisées apparaissent.
Couleurs:vert
 
VersoHaut
Support   Filigrane   Caractéristiques UV   Caractéristiques UV
 
 
Verso
 
   Élément de sécurité:Support   
Présence d'un fil de sécurité:oui
Fil de sécurité - Texte:REPUBLIQUE FRANCAISE
 
Support
   Élément de sécurité:Filigrane   
 
Filigrane
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:support sans azurants optiques
 
Caractéristiques UV
   Élément de sécurité:Caractéristiques UV   
Caractéristiques UV:fil de sécurité fluorescent
Couleurs:blanc, rouge, bleu
 
[ FRA ] [ 11.10.2014 12:49:06 CEST ] Haut